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Nous souhaitons développer une communauté conviviale autour de nos informations et vous donner la possibilité de réagir, partager votre expérience, commenter les articles, interagir avec les autres membres, répondre aux questions des autres usagers et poser des questions.
Cet espace est ouvert et doit rester un espace agréable d’expression et d’échange. La bienveillance est une règle. Le dialogue doit être courtois et constructif.
Les commentaires ou tout autre contenu sur nos réseaux sociaux sont modérés.
En adhérant à nos réseaux sociaux et avant de participer, vous vous engagez à respecter les règles de bonne conduite que voici :
CHARTE DE MODÉRATION ET DE BONNE CONDUITE SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX
Règles de modération
Les commentaires publiés peuvent être lus par l’ensemble des utilisateurs. Ils feront l’objet d’une modération après leur publication. Si, après publication, le modérateur estime que le commentaire n’est pas conforme aux règles de bonne conduite de notre charte ou à la loi française, il se réserve le droit de supprimer le commentaire sans préavis.
Règles de bonne conduite
Les commentaires sont libres à condition de respecter cette charte. Afin de préserver le dialogue et le respect des personnes, le modérateur pourra supprimer sans avertissement préalable tout propos notamment :
1 – l’incitation à la discrimination, à la haine ou à la violence à caractère raciste, xénophobe, homophobe ou révisionniste…,
2 – l’incitation à l’usage de produits interdits ou apologie de l’alcool, …
3 – les commentaires grossiers, insultants, agressifs, vulgaires, irrévérencieux, constitutifs de harcèlement ou prenant à partie un participant, à caractère diffamatoire ou dénigrant, portant atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne physique ou morale,
4 – les commentaires et contributions hors sujet, superflues, assimilées à du spam, répétitifs, jugés sans valeur ajoutée, en langage abusif (vulgarité, langage « SMS/texto », majuscules, impolitesse, irrespect…).
5 – Les informations obsolètes, ayant déjà été traitées, qui seraient considérés « hors sujet »,
6 – les commentaires de nature publicitaire ou à des fins commerciales non approuvés, de type spam ou caractérisé par des messages provocateurs, sarcastiques, ou intentionnellement perturbateurs dans le but de susciter des réactions émotionnelles ou de déclencher des conflits…,
7 – les liens renvoyant vers des sites extérieurs dont le contenu ne serait pas approuvé par la CCVS,
8 – Les contributions comportant des données privées, des données personnelles qui nous sembleraient non pertinentes (copies de messages privés ou de correspondance, violation du secret de la correspondance) ;
9 – les questions personnelles pour lesquelles l’utilisateur a déjà eu une réponse de la part des services de la CCVS
10 – contrevenant à la loi Française ou susceptible d’être contraire aux lois et règlements en vigueur en France,
Si vous rencontrez une contribution que vous jugez illégal ou contraire à la charte de modération et de bonne conduite, merci de contacter en privé les modérateurs par l’intermédiaire d’un message ou d’un mail à dpo@villes-soeurs.fr. Merci de justifier clairement la raison de votre demande de modération.
Chaque utilisateur peut à tout moment, si une contribution porte atteinte à ses droits, la signaler à la société Facebook, selon la procédure de signalement mise en place par Facebook.
Contact
Vous pouvez poser vos questions sur nos espaces de discussion, ou contacter l’accueil de la Communauté de Communes des Villes Sœurs par e-mail à contact@villes-soeurs.fr
Limites de responsabilité
L’utilisateur d’un réseau social de la CCVS est seul responsable du contenu (textes, images, opinions, fichiers…) qu’il met en ligne.
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Traitement des données personnelles
La CCVS vous invite à prendre connaissance de sa politique de confidentialité
Première mise en ligne de la charte : 2019.
